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 Medaille - Diplome Porte Drapeaux

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NESTY
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MessageSujet: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 17 Juil - 8:14:27




Relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau

Le ministre délégué aux anciens combattants,
Vu le décret no 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la
composition de diverses commissions administratives ;
Vu le décret no 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de
commissions administratives à caractère consultatif ;
Vu l’arrêté du 9 août 2002 portant nomination à la Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau
des associations d’anciens combattants et victimes de guerre ;
Vu l’avis de la Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau en date du 9 mars 2006,
Arrête :

Art. 1er. − Les diplômes d’honneur de porte-drapeau récompensent les anciens combattants, les victimes de guerre et toute personne portant l’emblème national,
lors des cérémonies patriotiques. Un diplôme d’honneur de porte-drapeau peut être décerné après trois, dix, vingt et trente années,
consécutives ou non, de service de porte-drapeau, en tant que titulaire ou en tant que suppléant.
Lorsqu’un diplôme d’honneur est attribué à un porte-drapeau déjà titulaire d’un premier diplôme, le nouveau diplôme ne se substitue pas à l’ancien.
Si la première demande est formulée après dix années de service, le diplôme d’honneur attribué récompense l’ensemble des années de service
effectuées par le porte-drapeau au moment de la demande.

Art. 2. − La délivrance des diplômes ne préjuge pas du bénéfice des dispositions du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre.

Art. 3. − Peuvent présenter des candidats les associations, déclarées, d’anciens combattants et de victimes de guerre,
de titulaires de distinctions honorifiques françaises, de mémoire combattante et d’anciens militaires.
Peuvent également être présentées les candidatures des sapeurs-pompiers, des policiers, des sauveteurs
secouristes et des hospitaliers, sur proposition des associations ou organismes dont ils relèvent. De même, les
candidatures des porteurs de drapeau des communes et des associations oeuvrant pour la sauvegarde du lien
entre le monde combattant et la nation sont recevables.
En dehors de ces précédents cas, les diplômes d’honneur de porte-drapeau, après avis de la Commission
nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau, peuvent être attribués à toute personne portant l’emblème
national sur proposition de l’association dont elle ressortit.
Le diplôme peut également être délivré sur proposition des associations, communes ou organismes
compétents aux personnes décédées depuis moins d’un an.

Art. 4.
− Les noms des titulaires du diplôme visé à l’article 1er sont publiés au Bulletin officiel des
décorations, médailles et récompenses.

Art. 5. − Avant l’examen des demandes de diplôme d’honneur par l’une des commissions visées aux
articles 6 et 8 du présent arrêté, une enquête de moralité du requérant peut être diligenté par le préfet de
département, le haut-commissaire de la République dans les territoires d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie,
les ambassadeurs ou les consuls de France à l’étranger.

Art. 6. − La Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau est désignée par arrêté
ministériel. Elle est composée comme suit :
– le ministre en charge des anciens combattants, président, dont la voix est prépondérante en cas de partage ;
– le directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre ou son
représentant ;
20 octobre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 108
. .
trois membres du conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de
guerre, désignés par ce conseil, et trois membres suppléants appelés à siéger en cas d’empêchement des
titulaires ;
– trois représentants d’associations oeuvrant pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la
Nation.
En cas d’absence ou d’empêchement du ministre, la commission nationale est présidée par le directeur
général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

Art. 7. − La Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau est consultée sur les demandes
formulées par :
– les associations nationales visées à l’article 3 ci-dessus ;
– les associations et groupements d’anciens combattants français à l’étranger ;
– les associations et groupements d’anciens combattants à l’étranger ;
– les associations et groupements visés à l’article 3 ci-dessus, dont le siège est à l’étranger ;
– les ambassadeurs ou les consuls de France en faveur des résidents à l’étranger.
Cette commission donne un avis sur les demandes de subventions tendant à l’achat ou à la restauration de
drapeaux associatifs présentées par ces associations.
Elle connaît des recours formulés contre les décisions départementales de rejet des demandes de diplôme
d’honneur de porte-drapeau et des demandes de subventions tendant à l’achat ou à la restauration de drapeaux
associatifs.
Elle est consultée sur la gestion des drapeaux associatifs et sur toute modification concernant la
réglementation relative aux diplômes d’honneur de porte-drapeau.

Art. 8.
− Les commissions du diplôme d’honneur de porte-drapeau dans les territoires d’outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie sont désignées par arrêté du haut-commissaire de la République et comprennent :
– le haut-commissaire de la République, président, dont la voix est prépondérante en cas de partage ;
– le responsable de l’Office des anciens combattants du territoire d’outre-mer ou de la Nouvelle-Calédonie,
secrétaire ;
– trois membres du conseil d’administration de l’Office des anciens combattants du territoire d’outre-mer ou
de la Nouvelle-Calédonie, désignés sur proposition de ce conseil, et trois membres suppléants appelés à
siéger en cas d’empêchement des titulaires ;
– trois représentants d’associations oeuvrant pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la
Nation.
En cas d’absence ou d’empêchement du haut-commissaire de la République, la commission est présidée par
le responsable de l’Office des anciens combattants du territoire d’outre-mer ou de la Nouvelle-Calédonie.

Art. 9.
− Les conseils départementaux pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de
la Nation dans les départements métropolitains et d’outre-mer et les commissions visées à l’article 8 ci-dessus
donnent un avis sur les demandes de diplôme d’honneur et les demandes de subventions tendant à l’achat ou à
la restauration de drapeaux associatifs ne ressortissant pas à la compétence de la Commission nationale du
diplôme d’honneur de porte-drapeau.

Art. 10.
− L’arrêté du 30 janvier 2003 relatif au diplôme d’honneur de porte-drapeau est abrogé.

Art. 11.
− Le directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre est chargé
de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 octobre 2006.
HAMLAOUI MÉKACHÉRA

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Dernière édition par NESTY le Jeu 17 Juil - 8:46:09, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 17 Juil - 8:15:48

Demande pour le DIPLOME



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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 17 Juil - 8:20:43

DIPLOME

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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 17 Juil - 8:21:15

A COMPLETER SI MANQUE ou ERREURS -----MERCI

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MEKONG
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 17 Juil - 8:59:57

Une petite histoire................triste .

M'occupant de cela dans la Manche, pour mon amicale, à la demande du président je fais une demande de diplôme de porte drapeau pour un camarade qui se dévouait pour nous représenter dans sa ville à chaque manifestation patriotique. Et ce depuis plusieurs années.

Ayant envoyer le formulaire à l'ONAC, après plusieurs mois nous n'avons toujours pas de réponse. Je vais les voir et demande ou en est le dossier.

Réponse  ::   REFUSE.

Pourquoi :  ?  - on ne peut pas vous le dire.

Bien sur, on a tous nos combines et aussitôt je demande à l'un de mes camarades de la colo qui siège avec les représentants de l'ONAC , la raison de ce refus.

Il se dit surpris que je réagisse si tard mais me donne la raison.

Notre porte drapeau picole. C'est de notoriété publique et aussi l'ONAC n'accorde pas le diplôme.

On a pris acte. Bien sur lui et nous on s'en moque.
Primo : il est le seul volontaire pour remplir cette mission
Secundo : on a personne d'autre.

Mais une remarque s'impose. Les politiques, l'ONAC, l'administration , demandent toujours la participation des drapeaux lors des différentes cérémonies et commémorations.
Mais en agissant de la sorte, dans quelque temps ils devront se passer de certaines associations.

En effet, porte drapeau c'est la fonction qui demande le plus de disponibilité dans une amicale.

En plus on peut se demander qui a été moucharder, l'intéressé picole c'est vrai, mais jamais avant les cérémonies.
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argousin
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MessageSujet: re   Jeu 17 Juil - 12:45:47

il y aura toujours des personnes "bien attentionnées"!!! attentionne 
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DARCYY
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Dim 3 Aoû - 18:27:54

merci Nesty  pour ce post

quand au porte drapeaux de la Manche, il s'en fout pas mal de ce diplôme comme tout légionnaire il agit avec abnégation

et tant mieux pour lui si il boit un verre de vin à l'issue de la cérémonie, il l'a bien mérité

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JAMES
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Lun 4 Aoû - 13:37:57

DARCYY a écrit:
merci Nesty  pour ce post

quand au porte drapeaux de la Manche, il s'en fout pas mal de ce diplôme comme tout légionnaire il agit avec abnégation

et tant mieux pour lui si il boit un verre de vin à l'issue de la cérémonie, il l'a bien mérité

darcy  legionbravo legionbravo legionbravo legionbravo legionbravo 

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MEKONG
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Lun 19 Déc - 6:56:44

Cet article suivi d'un avis trouvé sur JVC

Le porte-drapeau est chargé d’arborer le drapeau tricolore lors des manifestations commémoratives nationales. Cette mission est hautement symbolique puisqu’elle permet d’afficher les valeurs de la République et ainsi de rendre hommage, au nom de la Nation française aux combattants et aux disparus. Emblème national de la République, le drapeau tricolore est né de la réunion, sous la Révolution, des couleurs du roi (blanc) et celles de la ville de Paris (bleu et rouge). Aux premiers jours de la Révolution, les trois couleurs sont d’abord réunies sous la forme d’une cocarde. Le 17 juillet 1789, peu après la prise de la Bastille, Louis XVI se rend à Paris pour reconnaître la nouvelle Garde nationale et arbore la cocarde bleue et rouge à laquelle il semble que Lafayette, commandant de la garde, ait ajouté le blanc royal. C’est en tout cas la loi du 15 février 1794 qui fait du drapeau tricolore le pavillon national, en précisant, sur les recommandations du peintre David, que le bleu devait être attaché à la hampe. Depuis, cet emblème s’est imposé comme le premier symbole de la Nation, porteur de l’Héritage de la Révolution et de la devise républicaine « Liberté, Egalité, Fraternité ». Aujourd’hui, le drapeau tricolore flotte sur tous les bâtiments publics et est déployé à l’occasion des cérémonies nationales grâce aux porte-drapeaux.
Le porte-drapeau qui est le digne représentant de son association, et à qui a été dévolu le très grand honneur de porter l’emblème de cette dernière, doit être d’une tenue vestimentaire irréprochable. A savoir : En pantalon gris, blazer bleu marine, chemise blanche, chaussure noire. Il doit porter la cravate (noire de préférence ou celle de sa section). Il doit être couvert (coiffure régimentaire en relation avec son drapeau ou béret basque noir). Ne pas omettre les gants blancs en respect de l’emblème porté. Les décorations officielles pendantes de grand modèle sont portées à gauche. Les décorations d’associations, badges, pin's, insignes et autres sont proscrites. Le baudrier se porte sur l’épaule de droite afin de ne pas masquer les décorations. L’insigne officiel de porte-drapeau se porte à droite (car assimilé à un certificat). Un bon truc, le fixer sur le baudrier. La hampe du drapeau se tient de la main droite. A savoir que le port de la tenue militaire reglementaire est interdit sauf accord du délégué militaire départemental.
Les cérémonies sont nombreuses et variées aussi nous ne nous attacherons qu’aux principales. les porte-drapeaux sont mis en rang par 2, 3 ou plus suivant la possibilité locale (largeur de rue, etc. . .), il y a lieu de respecter une hiérarchie de ceux-ci par rapport à l’emblème porté et non pas la valeur de tout un chacun, à savoir (Légion d’honneur, Croix de la libération, Médaillé militaire, Ordres national du mérite, Croix de guerre, Amicales régimentaires et les autres associations (Souvenir français, Croix rouge,...etc.). Les porte-drapeaux sont regroupés 20 mn avant le début de la cérémonie à proximité du monument pour un briefing qui précise leur place et leur ordre de précéance, ils arrivent en cortège, au pas cadencé, se placent de part et d’autre du monument, ils saluent à la sonnerie aux morts et à la fin de la cérémonie si celle-ci est clôture le cérémonial (sinon au dernier monument honoré). Ils repartent en ordre (on ne remballe jamais les drapeaux devant un monument mais à une certaine distance de celui-ci).

Les offices religieux, le responsable des porte-drapeaux doit toujours se renseigner avant la cérémonie, auprès de l’officiant (prêtre, pasteur ou rabbin) afin de déterminer l’emplacement où seront installés les porte-drapeaux. Ces derniers font la haie à l'entrée, l’officiant vient accueillir la famille et les autorités. Ils suivent les autorités, il y a lieu de saluer l’autel à l’arrivée, au départ et surtout lors de l’élévation (cérémonie de rite chrétien). A la sortie il faut à nouveau faire la haie, sauf s’il y a un défilé, auquel cas mise en place comme prévu ci-dessus.Pour les obsèques, les porte-drapeaux se placent de chaque côté du corbillard jusqu’à l’arrivée de l’officiant qui vient accueillir le corps. ils précèdent de plus ou moins près le cercueil pour entrer et sortir du lieu de culte. Pour l’absoute, ils se placent de chaque côté du défunt. A la sortie, ils forment une haie de chaque côté du corbillard pour rendre un dernier hommage. S’ils se rendent au cimetière, ils se placent de chaque côté de la tombe et rendent un dernier salut après les prières. A savoir que Le salut par les porte-drapeaux n’est dû que: au président de la République, aux Drapeaux et Etendards militaires, à la sonnerie aux morts et comme sus indiqué dans les cérémonies.

Derniers points, lors du salut et des remerciements des autorités aux porte-drapeaux, il y a lieu de faire reposer les emblèmes, car rien n’est plus désagréable de voir la casquette du Préfet, le képi du Général ou une paire de lunettes se retrouver au sol suite à un coup de vent, les franges peuvent même blesser au visage. Si la plus haute autorité enlève son gant droit il y a lieu de la faire aussi. En principe, nul hormis la musique ou les militaires ne doit se trouver devant les porte-drapeaux. Il est toujours souhaitable qu’en absence d’un chef de protocole, les portes drapeaux soient commandés par l’un d’entre eux et un seul. Si vous devez vous rendre à une cérémonie hors de votre secteur, mettez-vous aux ordres du responsable local et suivez ses instructions qui peuvent différer de vos habitudes locales, sinon cela risque de faire désordre.
Nota bene : Par les circulaires n°338 du l7 septembre 1956, n°423 du 10 octobre 1957, et n°77-530 du 3 août 1977 du Ministère de l’Intérieur, le privilège de recouvrir un cercueil (un drap tricolore a été accordé et réservé aux titulaires de la carte du combattant ou de la carte de combattant volontaire de la Résistance. Un accord a été donné par le Ministère de l’Intérieur pour l’extension de ce privilège aux titulaires du titre de reconnaissance de la nation. Circulaire n°92-OO095C du 25 mars 1992,adressée aux préfets.Par ailleurs, il a été décidé de conférer le même honneur aux anciens réfractaires au STO (Service du Travail Obligatoire). Nous rappelons que lors des obsèques d’un ancien combattant, et si la famille en exprime le désir, un drap tricolore sera placé sur le cercueil, sans aucun frais supplémentaire. Dans le cas où une association d’anciens combattants interviendrait pour l’organisation des obsèques, elle devra se mettre en rapport avec les proches parents du défunt pour les informer de la possibilité de cette fourniture, laquelle ne peut-être effectuée qu’avec leur assentiment. Ce drap est fourni par les associations, la Mairie ou les Pompes funèbres.

fauteuilsongeur


Tout ce qui est écrit est de bon sens et serai l'idéal.

Mais je pense qu'il faut être raisonnable et accepter que certains porte-drapeaux ne soient pas dans la tenue décrite ci-dessus.
Pour des associations paras, légion, colo, venant de professionnels c'est bien, mais pour les anciens combattants des petits villages ou d'amicales aux effectifs réduits, faut faire avec ce que l'on a de volontaire.
Il faut noter que les grandes fédérations ont fait des progrès sur les tenues, mais à l'impossible nul n'est tenu.
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Lun 19 Déc - 19:44:48

personnellement je pense que tenues sans trop de rajout sur la veste est beaucoup plus carré, que d'étaler sa vie sur la veste par le port de X pucelle, brevet etc....

ce n'est que mon avis , chacun est libre de faire ce qu'il veut

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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Mar 20 Déc - 2:57:44

DARCYY a écrit:
personnellement je pense que tenues sans trop de rajout sur la veste est beaucoup plus carré, que d'étaler sa vie sur la veste par le port de X pucelle, brevet etc....

ce n'est que mon avis , chacun est libre de faire ce qu'il veut

Entièrement d'accord.

Mais chez certains ( je pense TdM et paras ) ils aiment bien en rajouter alors que dire....ce sont des civils.

Ensuite quand tu es au bureau d'une amicale, ou il y a pas beaucoup d'adhérents et peu de volontaires pour le rôle de porte drapeau qu'est-ce que tu fais ?
Tu te fache avec tes camarades pour une histoire de pins ou d'insigne en trop et ils ne reviennent plus ou tu laisse pisser.

Alors comme tu dis chacun est libre et on ne fout pas le bordel dans une amicale pour ce genre de détails.
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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 29 Déc - 4:20:19

Deux de ma camarades de l'amicales des coloniaux de la Manche on reçu l'insigne de porte drapeau.


Dont mon ancien adjudant de compagnie de la Réunion.



pas de rapport avec la Légion, mais je mets quand même.

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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Jeu 29 Déc - 5:37:57

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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Ven 6 Jan - 4:54:03

salutkepi

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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Mar 2 Mai - 8:11:30

Lu sur la revue de l' UNC

Porter l’emblème national est un honneur, aussi le porte-drapeau se doit d’avoir une attitude et une tenue
irréprochables.
La tenue de couleur des porte-drapeaux doit être particulièrement
soignée et comporter : veste, chemise claire, cravate sombrea (bleue
ou noire), souliers noirs, coiffure (casquette ou béret) et gants
blancs. Un militaire d'active ne peut pas, en tenue militaire, porter le
drapeau d'une association. Un militaire qui n'est plus en activité,
lorsqu'il est porte-drapeau, n’est pas autorisé à porter une tenue
militaire. Le porte-drapeau porte le baudrier par dessus l'épaule
droite, afin, le cas échéant, de ne pas recouvrir ses décorations qu'il
arbore sur le côté gauche de la veste.
À pied, il tient le drapeau légèrement incliné vers l'avant, le bras
droit plié, le coude droit au contact du corps.
En position de repos, la hampe est toujours tenue de la main droite.
Le bas de la hampe repose au sol. Il est placé à la pointe externe du
pied droit et la hampe est incliné à 15° vers l’avant.
Au garde à vous, le porte-drapeau place le bas de la hampe dans le
manchon du baudrier et incline la hampe de 15° vers l’avant.
Au commandement « Aux Morts », les drapeaux sont inclinés à 60°.
Minute du silence, les drapeaux restent inclinés à 60°.
Hymne national, dès les premières notes les porte-drapeaux relèvent lentement et légèrement la hampe du
drapeau et la maintiennent inclinée à 45°. A la fin de l’hymne national, le porte-drapeau relève directement
et lentement la hampe à 15°.
A l’issue de la cérémonie, au moment du salut des officiels, les porte-drapeaux sont au repos. Pour faciliter le
déroulement de cette séquence, il est conseillé au porte-drapeau de déplacer le bas de la hampe vers
l’extrémité du pied gauche, de tenir celle-ci verticalement de la main gauche permettant ainsi de serrer la
main des officiels avec la main droite. Eventuellement, la main gauche retient l’étoffe du drapeau contre la
hampe s’il y a du vent. Le porte-drapeau ne retire pas son gant pour serrer la main et conserve sa coiffure
pour saluer les autorités.



Tout cela c'est du connu
Mais ce qui suit peut intéresser certaines amicales


Rappel : le conseil de l’ordre national du Mérite accepte d’examiner, pour les nominations au grade de
chevalier, la candidature des bénévoles qui exercent sur une durée significative, des fonctions de portedrapeau


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MessageSujet: Re: Medaille - Diplome Porte Drapeaux    Mar 2 Mai - 18:14:19

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